Plan triennal, politiques et mémoires

Droits et responsabilités

Les activités éducatives, scolaires et administratives du CSSMB sont encadrées par différentes politiques. Certaines sont édictées en vertu de la Loi sur l'instruction publique ou en vertu de lois particulières applicables au milieu scolaire, d'autres sont mises en place pour répondre à des besoins propres au Centre de services scolaire et à ses établissements. Énonçant clairement les droits et les responsabilités de chacun, les politiques sont appliquées avec équité pour assurer le respect des droits de tous.

PLAN TRIENNAL DE RÉPARTITION ET DE DESTINATION DES IMMEUBLES

POLITIQUES D'ADMISSION ET D'INSCRIPTION

Critères d'inscription pour les écoles à vocation particulière (2021-2022) 

Critères d'inscription pour les écoles à vocation particulière (2022-2023) 

POLITIQUES DES SERVICES ÉDUCATIFS ET COMPLÉMENTAIRES

POLITIQUES DES SERVICES ADMINISTRATIFS

CADRE DE RÉFÉRENCE

Vous pouvez consulter tous les cadres de référence sur le site du Service des ressources éducatives.

MÉMOIRES

ÉTUDES