Politiques et mémoires
Droits et responsabilités
Les activités éducatives, scolaires et administratives du CSSMB sont encadrées par différentes politiques. Certaines sont édictées en vertu de la Loi sur l'instruction publique ou en vertu de lois particulières applicables au milieu scolaire, d'autres sont mises en place pour répondre à des besoins propres à la Commission scolaire et à ses établissements. Énonçant clairement les droits et les responsabilités de chacun, les politiques sont appliquées avec équité pour assurer le respect des droits de tous.
POLITIQUES D'ADMISSION ET D'INSCRIPTION
Critères d'inscription pour les écoles à vocation particulière (2021-2022)
Critères d'inscription pour les écoles à vocation particulière (2020-2021)
POLITIQUES DES SERVICES ÉDUCATIFS ET COMPLÉMENTAIRES
POLITIQUES DES SERVICES ADMINISTRATIFS
CADRE DE RÉFÉRENCE
MÉMOIRES
ÉTUDES