CSMB

Comité de planification stratégique – Résolution
Offre de services en formation professionnelle et générale des adultes – Adoption
Comité de sélection des directions adjointes aux ressources éducatives – nominations des commissaires
Taxe scolaire – Détermination du montant
Perspectives budgétaires – Demande d’adoption d’un budget déficitaire
Budget d’immobilisations – Approbation des crédits urgents et révision de la liste des projets
Séances du Conseil – Calendrier 2009-2010
Chanoine-Joseph-Théorêt, Notre-Dame-des-Sept-Douleurs, Lalande et Saint-Germain-d’Outremont – Modification aux conseils d’établissement
Élections scolaires – Projet de modification aux circonscriptions électorales
Édouard-Laurin et Jean-Grou – Projets de modification aux actes d’établissement
Henri-Beaulieu, Jean-Grou, Édouard-Laurin, Enfant-Soleil, Katimavik-Hébert et Laurentide – Projet de modification des bassins d’alimentation
Martin-Bélanger – Modification de l’acte d’établissement
Très-Saint-Sacrement et John-F.-Kennedy – Modifications aux actes d’établissement
Notre-Dame-de-la-Garde, Saint-Georges et Collège d’informatique et d’administration Verdun-LaSalle – Modifications aux actes d’établissement
Beaconsfield, CIMME et CFPOM – Modifications aux actes d’établissement
CEA Jeanne-Sauvé – Modifications à l’acte d’établissement
Collège Saint-Louis, Guy-Drummond, Jonathan et Nouvelle-Querbes – Adoption des critères d’inscription
Transport des élèves – Aide aux parents
Transport des élèves – Transport du midi
Transport scolaire – Orientations budgétaires
Congrès ACELF – Délégation
Sport et loisir de l’île de Montréal – Renouvellement d’adhésion
Projets spéciaux d’enrichissement – Allocation
Mont-Royal – Suspension de l’avis d’intention d’établissement aux fins d’un projet particulier
Budgets des établissements - Approbation
Budget de la CSMB - Adoption
Frais de représentation des commissaires – Adoption des allocations
Très-Saint-Sacrement – Octroi d’un contrat pour la réalisation de travaux d’accessibilité
Agrandissement des écoles Jean-Grou et Édouard-Laurin – Formation d’un comité pour la sélection des professionnels
Agrandissement des écoles Perce-Neige et Laurentide – Formation d’un comité pour la sélection des professionnels

Comités de sélection à la direction générale et à la direction des ressources éducatives – Nominations
Règles budgétaires du MELS – Réactions de la CSMB
Objectifs, principes et critères de répartition des allocations entre les établissements – Adoption
Complexe sportif à Saint-Laurent – Appui
Plan triennal de répartition et de destination des immeubles – Projet pour consultation
Congrès de la Fédération des comités de parents – Délégation
Tournois de golf – Participation

Cours d’été – Cadre organisationnel
Cessation partielle des activités – 20 au 31 juillet
CFPOM – Création d’un poste de direction adjointe
Maintien des bâtiments 2009-2010 – Adoption de la liste des projets
Projet éconergétique – Approbation de la phase VII
John-F.-Kennedy – Octroi du contrat de construction
Séances du Conseil – Projet de calendrier 2009-2010
Critères d’inscription 2010-2011 – Projet aux fins de consultation
ACELF – Renouvellement de l’adhésion

Nouvelle-Querbes et Jonathan – Demande d’exemption à une épreuve de français
Offre de services en formation professionnelle et générale des adultes – Projet aux fins de consultation
Comité de sélection pour le poste de direction des ressources matérielles – Nomination
Vérification externe – Nomination d’une firme
Projet éconergétique phase VI – Approbation
Système d’achats coopératifs du CGTSIM – Adhésion
Code d’éthique et de déontologie des commissaires – Adoption
Procédure de révision de décision – Adoption
Comité de révision – Nomination des membres du banc
Mont-Royal – Avis d’intention d’établissement aux fins d’un projet particulier
Collège Saint-Louis, Guy-Drummond, Jonathan et Nouvelle-Querbes – Projets de critères d’inscription
Beaconsfield, CIMME et CFPOM – Projet de modification aux actes d’établissement
Martin-Bélanger – Projet de modification à l’acte d’établissement
Notre-Dame-de-la-Garde, Saint-Georges et Collège d’informatique et d’administration Verdun-LaSalle – Projets de modification aux actes d’établissement
Très-Saint-Sacrement et John-F.-Kennedy – Projets de modification aux actes d’établissement
CEA Jeanne-Sauvé – Projet de modification à l’acte d’établissement
Colloque de la SÉBIQ – Participation de commissaire

Bibliothécaire – Création de poste
Objectifs, principes et critères de répartition des allocations entre les établissements – Dépôt pour consultation
Code d’éthique et déontologie des commissaires – Adoption pour fin d’avis public
Dollard-Des Ormeaux, Saint-Luc, du Grand-Chêne, Murielle-Dumont, Saint-Gérard, Émile-Nelligan, Sainte-Geneviève et Saint-Louis – Adoption des nouveaux bassins
Plan stratégique 2009-2013 – Adoption de la démarche et nomination d’un comité
Rapport annuel – Adoption
Les margaux 2007-2008 – Formation du jury
Assemblée générale de la FCSQ – Désignation des délégués
Congrès de la FCSQ - Participation
Cégep du Vieux Montréal – Recommandation de candidature au conseil d’administration