CSMB

Formation générale et professionnelle – Adoption de l’offre de service
Taxe scolaire – Détermination du montant
John-F.-Kennedy – Demande d’aide financière au MELS
Budget d’immobilisations – Approbation des crédits urgents
CEA Clément et de LaSalle – Révocation et modifications des actes d’établissement
John-F.-Kennedy et Philippe-Morin – Modifications des actes d’établissement
Saint-Georges, Saint-Laurent, CEA Jeanne-Sauvé et CFP de l’Ouest-de-Montréal – Modifications des actes d’établissement
Secteur jeunes – Adoption des critères d’admission
Nouvelle-Querbes – Adoption des critères d’admission
Jonathan – Adoption des critères d’admission
Guy-Drummond – Adoption des critères d’inscription
Transport des élèves – Aide aux parents
Transport scolaire – Orientations budgétaires
Transport du midi – Modalités 2008-2009
Activités des organismes externes – Participation des commissaires
Sport et loisir de l’île de Montréal – Renouvellement de l’adhésion
Participation des commissaires aux divers tournois de golf – Amendement
Politique sur les saines habitudes de vie – Adoption
Projets spéciaux d’enrichissement – Allocation 2008-2009
CFPOM – Arrêt des cours du soir en comptabilité et en secrétariat
Budgets des établissements - Approbation
Budget de la CSMB - Adoption
Politique de remboursement des dépenses de fonction du personnel – Adoption
Maintien des bâtiments – Projets à soumettre au MELS
Terrain de soccer à des Sources – Approbation de l’entente
Conseils d’établissement – Modification de composition
PTRDI – Adoption
Politique de maintien ou fermeture d’une école et de modifications des services éducatifs – Adoption
CEA Outremont – Modification de l’acte d’établissement
Collège Saint-Louis – Modifications des critères d’inscription
Priorités d’action des EHDAA – Projet aux fins de consultation
Participation des commissaires à des tournois de golf – Modification

Cours d’été 2008 – Cadre organisationnel
Comité d’évaluation du directeur général – Modification
Objectifs, principes et critères de répartition des allocations entre les établissements – Adoption
Île-des-Sœurs – Demande de financement additionnel
Règles budgétaires du MELS – Réactions de la CSMB
Bibliothèque de Sainte-Geneviève – Appui aux demandes de subvention
Léonard-De Vinci – Échange de terrains
Séances du Conseil – Calendrier 2008-2009
Sécurité dans les établissements – Planification 2007-2012
ACELF – Renouvellement de l’adhésion
Conseil général de la FCSQ – Désignation
Participation à des tournois de golf – Élargissement des organisations bénéficiaires
Tournois de golf – Participation 2008
Participation à distance aux séances du Conseil des commissaires – Adoption
Congrès annuel de la FCPQ – Délégation

Nutrition – Achats regroupés 2008-2009
Remboursement des dépenses de fonction du personnel – Projets aux fins de consultation
Relocalisation du Collège Saint-Louis – Modification technique à la résolution
Île-des-Sœurs – Mandat lié au projet d’agrandissement
Île-des-Sœurs – Octroi du contrat de construction
Calendrier des séances du Conseil – Projet aux fins d’avis public
Critères d’inscription 2009-2010 – Projet aux fins de consultation
Saint-Rémi – Refus de la modfication à l’acte d’établissement
Comité pour la prestation des services de santé et sociaux pour les personnes issues des communautés ethnoculturelles – Recommandation de candidature
Conseil d’administration du cégep Bois-de-Boulogne – Recommandation de candidature
Événement bénéfice de la Maison Saint-Gabriel – Participation

Politique sur les saines habitudes de vie – Projet aux fins de consultation
Offre de service 2008-2009 en formation professionnelle et formation générale des adultes – Projet aux fins de consultation
Cessation partielle des activités – 21 juillet au 1er août
PTI – Adoption
Achats coopératifs CGTSIM – Adhésion
Politique de maintien ou fermeture d’une école et de modifications des services éducatifs – Projet pour consultation
CEA Clément et de LaSalle – Projets de révocation et modification des actes d’établissement
CEA Outremont – Projet de modification de l’acte d’établissement
John-F.-Kennedy et Philippe-Morin – Projets de modification des actes d’établissement
Écoles Saint-Georges et Saint-Laurent, CEA Jeanne-Sauvé et CFP de l’Ouest-de-Montréal – Projets de modification des actes d’établissement
PTRDI – Projet pour consultation
Critères d’admission des élèves au secteur Jeunes – Demande d’avis
Nouvelle-Querbes – Projet de critères d’inscription
Jonathan – Projet de critères d’inscription
Collège Saint-Louis – Projet de critères d’inscription
Guy-Drummond – Projet de critères d’inscription
Sécurité dans les établissements – État des travaux
Assemblée générale de la FCSQ – Désignation des délégués
Colloque de la FCSQ - Participation
L’Ancre des jeunes – Participation au souper-bénéfice
Projet de service ferroviaire – Appui

Calendriers scolaires 2008-2009, 2009-2010 et 2010-2011 – Adoption
Service de planification stratégique, vérification interne et organisation scolaire – Modification à l’organigramme
Service des ressources matérielles – Modification à l’organigramme
Objectifs, principes et critères de répartition des allocations
entre les établissements – Document pour consultation
Vérification externe – Mandat
Projet écoénergétique – Approbation
Critères de gestion en investissement – Adoption
Procédures de régie interne du Conseil – Adoption
Rapport annuel de la CSMB – Adoption
Rémunération des membres du Conseil – Modification

Cardinal et Saint-Laurent – Modification aux actes d’établissement
États financiers 2006-2007 – Acceptation
Budget 2007-2008 – Adoption
Comité consultatif de transport - Constitution
Comités de travail – Formation et mandats
Comités de travail – Mandats des présidents et vice-présidents
Comités de travail – Nomination des présidents et vice-présidents
Comités de travail – Nomination des membres
ACELF – Désignation de délégués
Nombre de membres au Comité exécutif - Amendement
Comité exécutif – Nominations
Conseil des commissaires – Rémunération
Démocratie et gouvernance – Approbation du mémoire
Comité d’éthique et de déontologie - Amendement

Présidence et vice-présidence – Nominations
Comité exécutif – Nominations
CGTSIM – désignation de délégués
Île-des-Sœurs – Comité de sélection des professionnels pour le projet d’agrandissement
Cégep André-Laurendeau – Candidatures au conseil d’administration
Cégep John Abbott – Candidatures au conseil d’administration
Cégep de Saint-Laurent – Candidatures au conseil d’administration
Île-des-Sœurs – Choix des professionnels pour le projet d’agrandissement
FCSQ – Désignation du représentant et du substitut
Agences de santé et des services sociaux – Candidature au conseil d’administration

Comité de sélection – direction adjointe, ressources humaines
Agrandissement de l’école John-F.-Kennedy – demande de financement
Ajout d’une école primaire à Saint-Laurent – demande de financement
CFP Léonard-De Vinci – reconduction de la demande de financement
Échange de terrains – projet d’entente
Élections scolaires – rémunération du personnel électoral
Nouvelle-Querbes – demande de renouvellement comme école à vocation particulière
Collège Saint-Louis – demande de renouvellement comme école à vocation particulière
PTRDI 2007-2010 – adoption
John-F.-Kennedy, Marguerite-Bourgeoys et Saint-Louis – modifications aux actes d’établissement
Calendriers scolaires 2008-2009, 2009-2010 et 2010-2011 – projet pour consultation
Signataires des effets bancaires – désignation
Sécurité dans les établissements - mandat