Mesures de rattrapage en milieux défavorisés – Modification au Règlement
Plan triennal de répartition et destination des immeubles 2006-2009 – Adoption
Aquarelle et Bois-Franc – Révocation des actes d’établissement
Mesures alimentaires (repas) 2006-2007
Politique de transport des élèves – Adoption
Offre de service 2006-2007 en formation professionnelle et à l’éducation des adultes – Adoption
Navette spatiale – Étude de faisabilité
Révision globale des actes d’établissement – Adoption
Acte d’établissement de Notre-Dame-de-la-Garde – Projet de modification pour consultation
Police dans les écoles secondaires – État de situation
Services des ressources informatiques et Service aux entreprises et à la main-d’oeuvre – Nominations
Guy-Drummond – Demande d’approbation pour l’établissement d’une école à vocation particulière
Bassins d’alimentation des écoles du Bout-de-l’Isle, Émile-Nelligan, Sainte-Geneviève, Saint-Gérard, Saint-Rémi et Joseph-Henrico – Modification au comité adhoc
Direction générale adjointe – Affectation temporaire
Allocation réservée aux frais de représentation des commissaires – Adoption
Île-des-Sœurs – Demande d’ajout d’espace
Notre-Dame-de-la-Garde – Aliénation d’actifs
Saint-Laurent – Appui lié à la construction d’un complexe sportif et d’une bibliothèque
Mont-Royal – Aliénation d’actifs
Strathcona – Aliénation d’actifs
Calendrier 2006-2007 des séances ordinaires du Conseil – Adoption
Congrès ACELF – Délégation
Énoncé de mission, ambition et valeurs – Adoption
Politique relative aux contributions financières demandées aux parents ou aux usagers – Adoption
Révision des actes d’établissement – Finalisation
Acte d’établissement de Notre-Dame-de-la-Garde – Adoption
Organigramme - Adoption
Direction générale – Attentes 2006-2007
Paramètres pour les frais d’hébergement et de repas des commissaires – Adoption
Budgets 2006-2007 des établissements – Approbation
Politique de valorisation de la formation professionnelle – adoption
Direction générale – attentes signifiées pour 2005-2006
Budgets d’établissement - approbation
Objectifs, principes et critères de répartition des allocations entre les établissements et pour la détermination des besoins de la CSMB – adoption finale
Micro-ordinateurs – contrat d’acquisition
Cégep du vieux Montréal – candidature au conseil d’administration
Consultation sur la stratégie d’action jeunesse 2005-2008 – recommandations de la CSMB
Éthique et gouvernance – comité de pilotage
Planification stratégique – mise en place d’un comité
Erratum – comité du code d’éthique et de déontologie des commissaires
