Politique de gestion des cadres d'établissement et administrateurs – nouvelle consultation
Objectifs, principes et critères de répartition des allocations entre les établissements et pour la détermination des besoins de la CSMB – nouvelle consultation
Conseils d'établissement – modifications de composition
Régime de gestion des risques – avis de la CSMB à l'égard des embarcations, véhicules hors route et aéronefs
Présidence – rapport de dépenses
Concept de fratrie – application aux nouveaux bassins d'alimentation
Écoles primaires d'Outremont – modification aux bassins d'alimentation
Direction du service des ressources pédagogiques – nomination temporaire
Direction du service de la formation professionnelle – nomination
Direction du service de l'éducation des adultes, de l'accueil et de la référence – nomination
Plan d'effectifs PNE 2005-2006 – adoption
Conseiller-ère en gestion de personnel – ouverture de poste CGTSIM – détermination du montant de taxe demandé
Budget d'immobilisation – attribution de crédits 2005-2006
Transport des élèves – aide aux parents d'élèves desservis par le transport public pour 2005-2006
Critères d'inscription 2006-2007 – adoption Nouvelle-Querbes et Jonathan - adoption des critères d'inscription 2006-2007
Collège Saint-Louis – adoption des critères d'inscription 2006-2007
Mesures alimentaires (repas) 2005-2006
Mesures alimentaires (collations) 2005-2006
Lutte à la pauvreté au secondaire – répartition de l'allocation 2005-2006
Objectifs, principes et critères de répartition des allocations entre les établissements et pour la détermination des besoins de la CSMB - adoption
Transport des élèves – transport du midi 2005-2006
Politique de valorisation de la formation professionnelle – projet pour consultation
Plan d'effectifs PNE 2005-2006 – projet pour consultation
Programme d'accès à l'égalité en emploi – adoption
Politique d'accès à l'égalité en emploi – projet pour consultation
Politiques de gestion des cadres d'établissement et administrateurs – adoption
Directions de l'Éducation des adultes, de l'accueil et de la référence, de la Formation professionnelle et des Ressources pédagogiques – maintien et ouverture de postes
Coordinations aux Ressources pédagogiques, Services complémentaires et d'adaptation scolaire et Ressources humaines – maintien et ouverture de postes
Conseil des commissaires en ligne – prévision de la mise en place
Règles budgétaires du MELS – mandat au Comité des ressources financières et de l'informatique
3501, bd Saint-Charles (CFPOM) – option d'achat
Calendrier 2005-2006 des séances ordinaires du Conseil – projet pour consultation
Écoles primaires d'Outremont – report de l'application des bassins actuellement en consultation
Régime de gestion des risques du CGTSIM – avis de la CSMB quant à la couverture des voyages étudiants
Objectifs, principes et critères de répartition des allocations entre les établissements et pour la détermination des besoins de la CSMB 2005-2006, 2006-2007 et 2007-2008 – document pour consultation – projet pour consultation
Budget révisé 2004-2005 - adoption
Organigramme – recours à une firme conseil
Heures d'ouverture des commerces – appui au Comité pour des heures d'affaires équitables
Aide aux devoirs et Écoles en forme et en santé – mise en place d'un comité de sélection
Éducation internationale – délégation d'un représentant
Objectifs, principes et critères de répartition des allocations entre les établissements et pour
la détermination des besoins de
la CSMB – adoption du concept de plan triennal
Transport des élèves – budget additionnel
Comité d'orientation du plan stratégique – nominations et mandat
Révision de
la politique de participation de commissaires à des activités en lien avec l'éducation – formation d'un comité et nominations
Critères 2005-2006 d'inscription des élèves – adoption
Collège Saint-Louis – adoption des critères d'inscription 2005-2006
Nouvelle-Querbes et Jonathan - adoption des critères d'inscription 2005-2006
Collège Saint-Louis – demande de renouvellement de l'approbation ministérielle
Nouvelle-Querbes – demande de renouvellement de l'approbation ministérielle
Nutrition et lutte à la pauvreté au secondaire – répartition des soldes 2003-2004
Transport des élèves – vente de contrat
Éducation des adultes, de l'accueil et de la référence et formation professionnelle et diversifiée – prolongation des affectations temporaires aux postes de direction
Micro-ordinateurs – octroi de contrat d'acquisition
Tarif BT – position de la CSMB et octroi de contrats et approvisionnement en gaz naturel
Nominations au comité du code d'éthique et de déontologie pour 2004-2005
Partenariat avec les parents – création d'un comité
