CSMB

Politique de soutien et d'intervention en milieux défavorisés – adoption
Règlement sur les mesures de rattrapage en milieux défavorisés – adoption
Mesures alimentaires (repas) 2004-2005
Mesures alimentaires (collations) 2004-2005
Cavelier-de-LaSalle – modification à l'acte d'établissement
Martin-Bélanger et Cardinal-Léger – projets de modifications aux actes d'établissement
Projet de bassins d'alimentation des écoles primaires de LaSalle – modification du calendrier de travail
Transport des élèves – octroi des contrats d'autobus 2004-2007
Transport des élèves – octroi de contrats de berline 2004-2007
Transport des élèves – transport du midi 2004-2005
Directions générales adjointes – nominations et affectations
Politique d'achats – adoption
Projet de budget d'immobilisations 2004-2005 – autorisation de crédits budgétaires
Plan triennal d'investissement 2004-2007 – changement aux priorités
Ajout d'espace en formation professionnelle – centre intégré en électrotechnique
Ajout d'espace au primaire – Saint-Laurent et Île-des-Soeurs
Calendrier 2004-2005 des séances ordinaires du Conseil – adoption
Conseils d'établissement – modifications de composition
Plan d'effectifs PNE 2004-2005 – adoption
De la Mosaïque – modification à l'acte d'établissement
Projets spéciaux d'enrichissement – allocation 2004-2005
Lutte à la pauvreté au secondaire – répartition de l'allocation 2004-2005
Politiques d'évaluation des administrateurs et des directions adjointes d'établissement – projet pour consultation
Objectifs, principes et critères de répartition des allocations entre les établissements et pour la détermination des besoins 2004-2005 – adoption
Budgets 2004-2005 des établissements – approbation
Budget 2004-2005 de la CSMB - adoption
Strathcona Academy – renouvellement du bail
Règlements de délégations de pouvoirs – révision
Candidatures au conseil d'administration du cégep John-Abbott

Transport des élèves – aide aux parents d'élèves desservis par le transport public en 2003-2004
Écoles primaires de LaSalle – projet de bassins d'alimentation pour consultation
De la Mosaïque – projet de modification à l'acte d'établissement
Transport des élèves – transfert de contrats
Éducation des adultes et formation professionnelle – offre de service 2004-2005
Plan d'effectifs PNE 2004-2005 – projet pour consultation
Politiques de recrutement, sélection et engagement – test de français oral pour les spécialistes en langue
Objectifs, principes et critères de répartition des allocations entre les établissements et pour la détermination des besoins 2004-2005 – adoption
Détermination du montant de taxe demandé au CGTSIM

Cours d'été et examens de reprise – cadre organisationnel 2004
Critères 2005-2006 d'inscription des élèves – projet pour fins de consultation
Collège Saint-Louis – avis d'intention d'une demande de renouvellement de l'approbation ministérielle
Nouvelle-Querbes – avis d'intention d'une demande de renouvellement de l'approbation ministérielle
Transport scolaire – orientations budgétaires 2004-2005
Transport scolaire – modes d'octroi des contrats d'autobus et de berlines
Carrefour de lutte au décrochage scolaire – participation de la CSMB
Des Sources – modifications aux actes d'établissement
Éducation des adultes et formation professionnelle – projet d'offre de service 2004-2005
Centre des Sources – révocation de l'acte d'établissement
Calendrier scolaire 2004-2005 – secteur jeunes
Cessation partielle des activités du 19 au 30 juillet 2004
Règles budgétaires du transport scolaire du MÉQ – réactions de la CSMB
Rôle d'évaluation foncière 2004 de la Ville de Montréal – appui au CGTSIM
Politique d'achat – projet amendé pour consultation
Projet éconergétique phase III – octroi de contrat
Élèves en stage – position de la CSMB à l'égard du régime de gestion des risques
Sport et loisir de l'île de Montréal – renouvellement d'adhésion
École des Sources – amendement à la résolution modifiant l'acte d'établissement
Nouvel organigramme – adoption
Règles budgétaires du MÉQ – réactions de la CSMB
Calendrier 2004-2005 des séances ordinaires du Conseil – projet pour consultation
Planche et patin à roues – position de la CSMB à l'égard du régime de gestion des risques

Pierre-Laporte – demande de financement
Politique de soutien et d'intervention en milieux défavorisés – projet pour consultation
Règlement sur les mesures de rattrapage en milieux défavorisés – projet pour consultation
Cavelier-de-LaSalle – projet de modification à l'acte d'établissement
Des Sources – projets de modification aux actes d'établissement
Formation de réseaux locaux de santé et de services sociaux – accord de principe
Révision de l'organigramme – projets pour consultation
Politique de gestion des actifs excédentaires – projet pour consultation
Aliénation d'actifs excédentaires – phase II
Comité de sélection des projets éconergétiques – phase III
ACELF – renouvellement d'adhésion

Nutrition – achats regroupés pour 2004-2005
Objectif, principes et critères de répartition des allocations entre les établissements et pour la détermination des besoins 2004-2005 – projet pour consultation
Nomination des vérificateurs externes 2003-2004
Adoption des critères de gestion 2004-2005 en investissement
Adoption du plan triennal d'investissement 2004-2007
Comités de travail du Conseil - nomination des membres

Adoption du plan d'action 2003-2004 pour les milieux défavorisés du CGTSIM
Adoption des règles d'admission à la CSMB et des critères d'inscription 2004-2005
Nouvelle-Querbes et Collège Saint-Louis – adoption des critères 2004-2005 d'inscription des élèves
Calendrier scolaire 2004-2005 du secteur jeunes – projet pour consultation
Adoption des états financiers 2002-2003
Adoption du budget révisé 2003-2004
Adhésion 2004-2005 au système d'achat coopératif du CGTSIM
Locations de salle – maintien du gel des tarifs
CFP de l'Ouest-de-Montréal – prolongation de location
Carrefour jeunesse emploi de Saint-Laurent – représentation
Comités de travail du Conseil - formation et nomination des responsables

Nominations à la présidence et à la vice-présidence
Détermination du nombre de membres, de la durée du mandat et nominations au Comité exécutif
Désignation de représentants au CGTSIM
Désignation de représentants au Conseil général de la FCSQ
Désignation de commissaires au Comité consultatif de transport
Nominations au Comité du code d'éthique et de déontologie pour 2003-2004
CIMME – approbation du projet de construction et réaménagement
Programme de relève des directions d'établissement – nomination aux comités de sélection
Transport des élèves – report de l'adoption des orientations budgétaires 2004-2005

Adoption de la politique culturelle
Saint-Laurent – appui au projet d'expérimentation de la réforme
Laurier-Macdonald devient Pierre-Rémy
Modification à l'acte d'établissement de l'école de la Mosaïque
Du Grand-Héron – statut 2004-2005
Jonathan – demande de renouvellement de l'approbation ministérielle
Jonathan – critères d'inscription 2004-2005
Nomination à la direction de regroupement
Infrastructure de communication – mise en place d'un système de communication vocale convergent sur IP
Interconnexion au RISQ – demande de subvention au programme villages branchés
Adoption de la politique de location et prêt de salles ou locaux
Adoption de la politique de prévention de la violence
Règles d'admission à la CSMB et critères d'inscription 2004-2005 – projet pour consultation
Adoption du plan stratégique 2003-2006
Immeubles Laurier-Macdonald (Pierre-Rémy) et Terre-des-Jeunes/Children's World Academy – actes de propriété en copropriété indivise
Pointe-Claire – servitude piste et pelouse