CSMB

Adoption de la politique alimentaire révisée
Écoles Jonathan et Katimavik-Hébert – modifications aux actes d'établissement
Éducation des adultes et formation professionnelle – adoption des offres de services 2002-2003
Centre de formation professionnelle Lachine-Dalbé-Viau – nouvelle dénomination
Collège d'informatique et d'administration de l'Ouest-de-l'île-Saint-Laurent – nouvelle dénomination
Adoption du plan d'effectifs 2002-2003 du personnel professionnel non enseignant
Adoption de la politique d'évaluation des directions d'établissement
Modification à l'organigramme
Plan d'acquisition d'équipements informatiques – demande de réédition
Adoption des critères de gestion en investissement 2002-2003
Adoption du budget d'immobilisations 2002-2003
Agrandissement du centre de formation professionnelle de Lachine – nomination du comité sur l'intégration des arts
Kirpan – interjection en appel
Adoption du calendrier des séances 2002-2003 du conseil des commissaires
Mesures alimentaires du MÉQ – répartition 2002-2003
Mesures alimentaires du CSIM – plan d'activités et répartition 2002-2003
Modifications à la politique de transport scolaire
Transport du midi – modalités 2002-2003
Remboursement de la CAM – modalités 2002-2003
Écoles à vocation particulière – modalités de transport scolaire
Transport scolaire – demandes au MÉQ
Transport scolaire – formation d'un comité conjoint scolaire/municipal
Approbation des budgets 2002-2003 des établissements
Adoption du budget 2002-2003 de la CSMB
Modifications aux conseils d'établissement

École Émile-Legault / Saint-Germain-de-Saint-Laurent - modification de nom
Offre de service 2002-2003 éducation des adultes et formation professionnelle - projet pour consultation
Cessation partielle des activités du 15 au 26 juillet 2002
Adoption des objectifs, principes et critères de répartition des allocations entre les établissements et de détermination des besoins pour 2002-2003
Adoption du calendrier scolaire 2002-2003 - secteur Jeunes
Gestion du réseau de fibre optique - approbation du protocole d'entente
Agrandissement du Centre de formation professionnelle Lachine/Dalbé-Viau - approbation des plans
Écoles Laurier-Macdonald et Terre-des-Jeunes - demandes d'ajout d'espace
Politique de location et prêt de salles ou locaux - projet pour consultation
Centre électrotechnique - reconduction de la demande d'ajout d'espace
Révision de l'organigramme de la CSMB - évaluation des changements au Service de l'éducation des adultes, de la formation professionnelle et aux entreprises

Contrat-maître de concession de cafétéria - mode d'octroi
Polymonde - vente des actions à la coopérative éducation internationale
Politique d'utilisation des technologies de l'information et des communications - projet pour consultation
Demandes d'ajout d'espace - écoles Beau-séjour, Katimavik, Saint-Georges, Jacques-Bizard, Harfang-des-neiges et nouvelle école dans l'ouest
Adoption du projet de construction d'une nouvelle école primaire dans l'ouest
Cession de terrain par la ville de Montréal - agrandissement de l'école Île-des-soeurs
Utilisation communautaire des équipements scolaires - amendements au protocole d'entente avec les arrondissements
Dénominations officielles des centres de formation professionnelle récemment fusionnés
Modification au cadre de gestion sur l'application des politiques de recrutement, sélection et engagement du personnel - tests de français
Adoption du nouvel organigramme du service des ressources humaines
Amendement au plan triennal d'investissement - travaux aux écoles Harfang-des-neiges et Philippe-Morin
Approvisionnement 2002-2003 en gaz naturel - entente d'achat direct auprès de Dynegy
Projet de calendrier 2002-2003 des séances du conseil des commissaires
Élections scolaires - division du territoire en 27 circonscriptions
Renouvellement d'adhésion - ACELF

Cadre organisationnel des examens de reprise et cours d'été 2002
Adoption des critères de répartition de l'allocation du MÉQ pour le programme de lutte contre la pauvreté – soutien alimentaire

École Mgr-Richard - nouvelle dénomination

Programme d'achats regroupés en Mécanique industrielle de construction et d'entretien

Révision de l'organigramme du Service des ressources humaines – projet pour consultation

Services éducatifs – nomination d'une directrice des Ressources pédagogiques

Vente d'actifs – octroi d'un mandat de courtage

Comité des commissions scolaires pour la préparation aux sinistres – commissaire délégué

Programme d'achats regroupés en mécanique industrielle de construction et d'entretien
Révision de l'organigramme du Service des ressources humaines – projet pour consultation
Services éducatifs – nomination d'une directrice des Ressources pédagogiques
Vente d'actifs – octroi d'un mandat de courtage
Comité des commissions scolaires pour la préparation aux sinistres – commissaire délégué

Reconnaissance du projet arts-études de Pierre-Laporte
Critères d'admission et d'inscription 2002-2003
Critères d'inscription 2002-2003 - Collège Saint-Louis
Critères d'inscription 2002-2003 - Nouvelle-Querbes
Critères d'inscription 2002-2003 - Jonathan
Calendrier scolaire 2002-2003 - projet pour consultation
Budget révisé 2001-2002
Bassins d'alimentation des écoles Victor-Thérien et Jardin-des-Saints-Anges
Bassins d'alimentation des écoles Lajoie, Saint-Germain-d'Outremont et Guy-Drummond

Révocation de l'acte d'établissement des écoles Algonquin et Saint-Clément et émission d'un acte d'établissement pour une nouvelle école Saint-Clément
Bassins d'alimentation des écoles primaires et répartition des élèves de Mont-Royal pour 2002-2003
École du Grand-Héron - maintien du statu quo
Politique d'évaluation des directions d'établissement - projet pour consultation
Répartition 2001-2002 de l'aide financière pour les frais exigés aux parents
Révocation de l'acte d'établissement des écoles Saint-Germain-de-Saint-Laurent et Émile-Legault et émission d'un acte d'établissement pour une nouvelle école Émile-Legault/Saint-Germain-de-Saint-Laurent
Bassins d'alimentation des écoles primaires et répartition des élèves de Saint-Laurent pour 2002-2003
Réorganisation institutionnelle des écoles primaires de Saint-Laurent
Zones dangereuses - écoles Cardinal-Léger, Morand-Nantel et Émile-Nelligan
Entente d'approvisionnement en gaz naturel erratum - plan d'action 2001-2002 pour les milieux défavorisés du CSIM

Bassins d'alimentation des écoles primaires d'Outremont pour 2002-2003 - projet pour consultation
Avis d'intention de révoquer l'acte d'établissement des écoles Guy-Drummond et Lajoie
Révision de la politique alimentaire - projet pour consultation
Modalités 2001-2002 de remboursements de la carte CAM
Plan d'action 2001-2002 pour les milieux défavorisés du CSIM
Approbation des états financiers 2000-2001
Application de la grille tarifaire d'utilisation des locaux
Bassins d'alimentation des écoles Jardins-des-Saints-Anges et Victor-Thérien pour 2002-2003 - projet pour consultation
Révision de la politique du service de garde et de surveillance des dîneurs - prolongation de la consultation
École primaire du Bout-de-l'Isle - subvention de l'agence de l'efficacité énergétique
Achat d'équipements à l'imprimerie centrale
Achat de micro-ordinateurs
Nouvelle répartition des fonctions et modalités de fonctionnement des comités de parents

Cadre organisationnel des examens de reprise et cours d'été 2002