Décisions du Conseil des commissaires – Année scolaire 2007-2008

Aperçu des dossiers traités

Les plus récentes décisions du Conseil des commissaires sont présentées à la page En direct du Conseil.

  • Juin 2008 - Volume 11, Numéro 8button

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    • Formation générale et professionnelle – Adoption de l’offre de service
    • Taxe scolaire – Détermination du montant
    • John-F.-Kennedy – Demande d’aide financière au MELS
    • Budget d’immobilisations – Approbation des crédits urgents
    • CEA Clément et de LaSalle – Révocation et modifications des actes d’établissement
    • John-F.-Kennedy et Philippe-Morin – Modifications des actes d’établissement
    • Saint-Georges, Saint-Laurent, CEA Jeanne-Sauvé et CFP de l’Ouest-de-Montréal – Modifications des actes d’établissement
    • Secteur jeunes – Adoption des critères d’admission
    • Nouvelle-Querbes – Adoption des critères d’admission
    • Jonathan – Adoption des critères d’admission
    • Guy-Drummond – Adoption des critères d’inscription
    • Transport des élèves – Aide aux parents
    • Transport scolaire – Orientations budgétaires
    • Transport du midi – Modalités 2008-2009
    • Activités des organismes externes – Participation des commissaires
    • Sport et loisir de l’île de Montréal – Renouvellement de l’adhésion
    • Participation des commissaires aux divers tournois de golf – Amendement
    • Politique sur les saines habitudes de vie – Adoption
    • Projets spéciaux d’enrichissement – Allocation 2008-2009
    • CFPOM – Arrêt des cours du soir en comptabilité et en secrétariat
    • Budgets des établissements - Approbation
    • Budget de la CSMB - Adoption
    • Politique de remboursement des dépenses de fonction du personnel – Adoption
    • Maintien des bâtiments – Projets à soumettre au MELS
    • Terrain de soccer à des Sources – Approbation de l’entente
    • Conseils d’établissement – Modification de composition
    • PTRDI – Adoption
    • Politique de maintien ou fermeture d’une école et de modifications des services éducatifs – Adoption
    • CEA Outremont – Modification de l’acte d’établissement
    • Collège Saint-Louis – Modifications des critères d’inscription
    • Priorités d’action des EHDAA – Projet aux fins de consultation
    • Participation des commissaires à des tournois de golf – Modification
  • Mai 2008 - Volume 11, Numéro 7button

    Consultez la version complète de L'Aperçu de Mai 2008 - Volume 11, Numéro 7.
    • Cours d’été 2008 – Cadre organisationnel
    • Comité d’évaluation du directeur général – Modification
    • Objectifs, principes et critères de répartition des allocations entre les établissements – Adoption
    • Île-des-Sœurs – Demande de financement additionnel
    • Règles budgétaires du MELS – Réactions de la CSMB
    • Bibliothèque de Sainte-Geneviève – Appui aux demandes de subvention
    • Léonard-De Vinci – Échange de terrains
    • Séances du Conseil – Calendrier 2008-2009
    • Sécurité dans les établissements –  Planification 2007-2012
    • ACELF – Renouvellement de l’adhésion
    • Conseil général de la FCSQ – Désignation
    • Participation à des tournois de golf – Élargissement des organisations bénéficiaires
    • Tournois de golf – Participation 2008
    • Participation à distance aux séances du Conseil des commissaires – Adoption
    • Congrès annuel de la FCPQ – Délégation
  • Avril 2008 - Volume 11, Numéro 6button

    Consultez la version complète de L'Aperçu d'Avril 2008 - Volume 11, Numéro 6.
    • Nutrition – Achats regroupés 2008-2009
    • Remboursement des dépenses de fonction du personnel – Projets aux fins de consultation
    • Relocalisation du Collège Saint-Louis – Modification technique à la résolution
    • Île-des-Sœurs – Mandat lié au projet d’agrandissement
    • Île-des-Sœurs – Octroi du contrat de construction
    • Calendrier des séances du Conseil – Projet aux fins d’avis public
    • Critères d’inscription 2009-2010 – Projet aux fins de consultation
    • Saint-Rémi – Refus de la modfication à l’acte d’établissement
    • Comité pour la prestation des services de santé et sociaux pour les personnes issues des communautés ethnoculturelles – Recommandation de candidature
    • Conseil d’administration du cégep Bois-de-Boulogne – Recommandation de candidature
    • Événement bénéfice de la Maison Saint-Gabriel – Participation
  • Mars 2008 - Volume 11, Numéro 5button

    Consultez la version complète de L'Aperçu de Mars 2008 - Volume 11, Numéro 5.
    • Politique sur les saines habitudes de vie – Projet aux fins de consultation
    • Offre de service 2008-2009 en formation professionnelle et formation générale des adultes – Projet aux fins de consultation
    • Cessation partielle des activités – 21 juillet au 1er août
    • PTI – Adoption
    • Achats coopératifs CGTSIM – Adhésion
    • Politique de maintien ou fermeture d’une école et de modifications des services éducatifs – Projet pour consultation
    • CEA Clément et de LaSalle – Projets de révocation et modification des actes d’établissement
    • CEA Outremont – Projet de modification de l’acte d’établissement
    • John-F.-Kennedy et Philippe-Morin – Projets de modification des actes d’établissement
    • Écoles Saint-Georges et Saint-Laurent, CEA Jeanne-Sauvé et CFP de l’Ouest-de-Montréal – Projets de modification des actes d’établissement
    • PTRDI – Projet pour consultation
    • Critères d’admission des élèves au secteur Jeunes – Demande d’avis
    • Nouvelle-Querbes – Projet de critères d’inscription
    • Jonathan – Projet de critères d’inscription
    • Collège Saint-Louis – Projet de critères d’inscription
    • Guy-Drummond – Projet de critères d’inscription
    • Sécurité dans les établissements – État des travaux
    • Assemblée générale de la FCSQ – Désignation des délégués
    • Colloque de la FCSQ - Participation
    • L’Ancre des jeunes – Participation au souper-bénéfice
    • Projet de service ferroviaire – Appui
  • Février 2008 - Volume 11, Numéro 4button

    Consultez la version complète de L'Aperçu de Février 2008 - Volume 11, Numéro 4.
    • Calendriers scolaires 2008-2009, 2009-2010 et 2010-2011 – Adoption
    • Service de planification stratégique, vérification interne et organisation scolaire – Modification à l’organigramme
    • Service des ressources matérielles – Modification à l’organigramme
    • Objectifs, principes et critères de répartition des allocations
      entre les établissements – Document pour consultation
    • Vérification externe – Mandat
    • Projet écoénergétique – Approbation
    • Critères de gestion en investissement – Adoption
    • Procédures de régie interne du Conseil – Adoption
    • Rapport annuel de la CSMB – Adoption
    • Rémunération des membres du Conseil – Modification
  • Janvier 2008 - Volume 11, Numéro 3button

    Consultez la version complète de L'Aperçu de Janvier 2008 - Volume 11, Numéro 3.
    • Cardinal et Saint-Laurent – Modification aux actes d’établissement
    • États financiers 2006-2007 – Acceptation
    • Budget 2007-2008 – Adoption
    • Comité consultatif de transport - Constitution
    • Comités de travail –  Formation et mandats
    • Comités de travail –  Mandats des présidents et vice-présidents
    • Comités de travail – Nomination des présidents et vice-présidents
    • Comités de travail – Nomination des membres
    • ACELF – Désignation de délégués
    • Nombre de membres au Comité exécutif - Amendement
    • Comité exécutif – Nominations
    • Conseil des commissaires – Rémunération
    • Démocratie et gouvernance – Approbation du mémoire
    • Comité d’éthique et de déontologie - Amendement
  • Décembre 2007 - Volume 11, Numéro 2button

    Consultez la version complète de L'Aperçu de Décembre 2007 - Volume 11, Numéro 2.
    • Présidence et vice-présidence – Nominations
    • Comité exécutif – Nominations
    • CGTSIM – désignation de délégués
    • Île-des-Sœurs –  Comité de sélection des professionnels pour le projet d’agrandissement
    • Cégep André-Laurendeau – Candidatures au conseil d’administration
    • Cégep John Abbott – Candidatures au conseil d’administration
    • Cégep de Saint-Laurent – Candidatures au conseil d’administration
    • Île-des-Sœurs –  Choix des professionnels pour le projet d’agrandissement
    • FCSQ – Désignation du représentant et du substitut
    • Agences de santé et des services sociaux – Candidature au conseil d’administration
  • Septembre 2007 – Volume 11, Numéro 1button

    Consultez la version complète de L'Aperçu de Septembre 2007 - Volume 11, Numéro 1.

    • Comité de sélection – direction adjointe, ressources humaines
    • Agrandissement de l’école John-F.-Kennedy – demande de financement
    • Ajout d’une école primaire à Saint-Laurent – demande de financement
    • CFP Léonard-De Vinci – reconduction de la demande de financement
    • Échange de terrains – projet d’entente
    • Élections scolaires – rémunération du personnel électoral
    • Nouvelle-Querbes – demande de renouvellement comme école à vocation particulière
    • Collège Saint-Louis – demande de renouvellement comme école à vocation particulière
    • PTRDI 2007-2010 – adoption
    • John-F.-Kennedy, Marguerite-Bourgeoys et Saint-Louis – modifications aux actes d’établissement
    • Calendriers scolaires 2008-2009, 2009-2010 et 2010-2011 – projet pour consultation 
    • Signataires des effets  bancaires – désignation
    • Sécurité dans les établissements - mandat

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