Décisions du Conseil des commissaires – Année scolaire 2006-2007

Aperçu des dossiers traités

Les plus récentes décisions du Conseil des commissaires sont présentées à la page En direct du Conseil.

  • Juin 2007 - Volume 10, Numéro 10button

    Consultez la version complète de L'Aperçu de Juin 2007 - Volume 10, Numéro 10.
    • Jonathan – Demande de renouvellement comme école à vocation particulière
    • Nutrition – Programme lait-école
    • PTRDI 2007-2010 – Modification
    • Saint-Louis-de-Saint-Laurent – Demande de modification à l’acte d’établissement
    • Éducation des adultes et formation professionnelle –Adoption de l’offre de service 2007-2008
    • Cadres d’école – Adoption de la structure administrative
    • Cadres de centre – Adoption de la structure administrative
    • Formation continue des cadres – Adoption de la politique
    • Plan d’effectifs PNE 2007-2008 – Adoption
    • Objectifs, principes et critères de répartition des allocations - Adoption
    • CGTSIM – Détermination du montant de taxe demandé
    • Budget d’immobilisations – Approbation des crédits urgents
    • Édifice Strathcona – Renouvellement du bail
    • Mesure 50690 – Adoption de la tranche 3
    • Congrès ACELF – Délégation
    • Sport et loisir de l’île de Montréal – Renouvellement d’adhésion
    • Collège Saint-Louis – Projet de relocalisation
    • Nutrition – Mesures alimentaires 2007-2008
    • PTRDI 2007-2010 – Adoption et prolongation de la consultation
    • Marguerite-Bourgeoys et John-F.-Kennedy – Projet de modifications aux actes d’établissement
    • Écoles primaires et centres – Modifications aux actes d’établissement
    • Cardinal et Saint-Laurent – Projet de modifications aux actes d’établissement
    • Critères d’inscription 2008-2009 - Adoption
    • Guy-Drummond, Jonathan, Nouvelle-Querbes et Collège Saint-Louis –
      Adoption des critères d’inscription 2008-2009
    • Transport des élèves en autobus – Octroi de contrats
    • Transport des élèves en berlines – Octroi de contrats
    • Transport des élèves – Transport du midi 2007-2008
    • Politique EHDAA – Report de consultation
    • Organigramme des services - Adoption
    • Règles budgétaires du MELS – Réactions de la CSMB
    • Budgets 2007-2008 des établissements - Approbation
    • Budgets 2007-2008 de la CSMB - Adoption
    • Projets spéciaux d’enrichissement – Allocation 2007-2008
    • Frais de représentation des commissaires – Adoption
    • Conseils d’établissement – Modification de composition
    • Cadre de référence sur la reddition de comptes – Adoption
  • Mai 2007 - Volume 10, Numéro 9button

    Consultez la version complète de L'Aperçu de Mai 2007 - Volume 10, Numéro 9.
    • Écoles Morand-Nantel et Beau-Séjour – Révocation des actes d’établissement
    • Nouvelles-Querbes – Avis d’intention d’une demande de renouvellement de l’approbation ministérielle
    • Collège Saint-Louis – Avis d’intention d’une demande de renouvellement de l’approbation ministérielle
    • Tranport des élèves – Transfert de contrats de berlines
    • Cours d’été 2007 – Cadre organisationnel
    • Cessation partielle des activités – 16 au 27 juillet
    • Plan d’effectifs PNE 2007-2008 – Dépôt pour consultation
    • Cadres d’école – Projet de structure administrative
    • Cadres de centre – Projet de structure administrative
    • Objectifs, principes et critères de répartition des allocations - Adoption
    • Séances du Conseil – Calendrier 2007-2008
    • ACELF – Renouvellement d’adhésion
    • Tournoi de golf – Participation des commissaires
    • Rapport Chaput – Suivi terminé
    • Organigramme des services – Projet aux fins de consultation
  • Avril 2007 - Volume 10, Numéro 8 button

    Consultez la version complète de L'Aperçu d'Avril 2007 - Volume 10, Numéro 8.
    • Nutrition – Achats regroupés 2007-2008
    • PTRDI 2007-2010 – Projet pour consultation
    • Aquarelle-Bois-Franc, de la Mosaïque, CFP de Lachine et Émile-Legault, CEA Champlain et LaSalle, CEA Jeanne-Sauvé– Projet de modification aux actes d’établissement
    • Critères d’inscription 2008-2009  – Projet pour consultation
    • Éducation des adultes et formation professionnelle – Projet d’offre de service 2007-2008
    • Direction adjointe des ressources pédagogiques – Date d’entrée en fonction
    • Formation continue des cadres – Projet de politique
    • Budget d’investissement 2006-2007 – Emprunt à long terme
    • Séances du Conseil – Projet de calendrier 2007-2008
    • Politique sur le tabac – Adoption
    • Cadre de référence sur la reddition de comptes  – Adoption
    • Élection scolaire – Nomination d’une présidente
    • Participation des commissaires à des tournois de golf - Amendement
    • Comité des ressources matérielles – Changement de responsable
  • Mars 2007 - Volume 10, Numéro 7 button

    Consultez la version complète de L'Aperçu de Mars 2007 - Volume 10, Numéro 7.
    • École Jonathan – Demande de renouvellement comme école à vocation particulière
    • Transport des élèves – Mode d’octroi des nouveaux contrats d’autobus
    • Transport des élèves – Mode d’octroi des nouveaux contrats de berlines
    • Transport des élèves – Orientations budgétaires 2007-2008
    • Transport des élèves – Zones à risques
    • Règles de passage du primaire au secondaire et du premier au second cycle du secondaire – Adoption de la politique
    • Services éducatifs aux EHDAA – Projet de politique
    • Direction adjointe du Service des ressources pédagogiques – Nomination
    • Direction adjointe du Service de l’organisation scolaire – Nomination
    • Projet éconergétique  – Octroi de contrat
  • Février 2007 - Volume 10, Numéro 6 button

    Consultez la version complète de L'Aperçu de Février 2007 - Volume 10, Numéro 6.
    • Saint-Laurent – écoles primaires
    • Saint-Louis-de-Saint-Laurent – Modification à l'acte d'établissement
    • Lajoie et Guy-Drummond – Modifications aux bassins d’élèves
    • Direction générale adjointe – Nomination
    • Direction du Service des ressources pédagogiques – Nomination
    • Direction générale – Remplacement lors d’absences
    • Principes de gestion des ressources humaines – Réflexion
    • Direction adjointe des Ressources pédagogiques – Comité de sélection
    • Objectifs, principes et critères de répartition des allocations
      entre les établissements – Modifications
    • Micro-ordinateurs – Contrat d’acquisition
    • CGTSIM – Achats coopératifs
    • Plan triennal d’investissement - Adoption
    • Éthique et déontologie – Formation d’un comité
    • Rapport annuel 2005-2006 de la CSMB – Adoption
    • Bassins d’alimentation des écoles de Saint-Laurent – Adoption
    • Beau-Séjour et Morand-Nantel – Avis d’intention de révocation des actes d’établissement
    • L’Ancre des jeunes – Participation au souper bénéfice
  • Janvier 2007 - Volume 10, Numéro 5button

    Consultez la version complète de L'Aperçu de Janvier 2007 - Volume 10, Numéro 5.
    • Budget 2006-2007 – adoption
    • Aliénation d’actifs excédentaires – phase iv
    • PPO – achats regroupés par l’entremise de la FCSQ
    • Tournoi de golf de la Fondation Sault-Saint-Louis – attribution des profits
  • Décembre 2006 - Volume 10, Numéro 4button

    Consultez la version complète de L'Aperçu de Décembre 2006 - Volume 10, Numéro 4.
    • Comité de sélection – direction du service des ressources pédagogiques
    • Direction générale – nomination
    • Équipement de réseaux - achat
    • CFP Émile-Legault – contrat d’agrandissement et financement
    • Édifice Jacques-Mongeau – travaux d’immobilisation
    • Plan stratégique 2006-2009 - adoption
    • Politique sur le tabac – projet pour consultation
    • Collège Saint-Louis – études pour projet de relocalisation
    • Bassins d’alimentation des écoles de Saint-Laurent – poursuite de la consultation
    • École Saint-Louis-de-Saint-Laurent – émission de l’acte d’établissement
    • Transport des élèves – report des orientations budgétaires 2007-2008 
    • CGTSIM – demande de subvention
    • Cadre de référence sur la reddition de comptes – projet pour consultation
    • Gouvernance et délégations de fonctions et de pouvoirs – adoption des principes
    • Participation à distance aux séances – projet de règlement
  • Novembre 2006 - Volume 10, Numéro 3 button

    Consultez la version complète de L'Aperçu de Novembre 2006 - Volume 10, Numéro 3.
    • Passage du primaire au secondaire et du premier au second cycle du secondaire – Projet pour consultation
    • Équipement pédagogique en électricité – Appel d’offres regroupées
    • Compressions fédérales en alphabétisation – Demande de maintien des budgets
    • Aménagement du siège social et du centre éducatif – Prise en charge des remboursements
    • 3501, bd Saint-Charles – Réduction de la demande
    • Projet écoénergétique, phase IV – Annulation de la demande d’emprunt
    • États financiers 2005-2006 – Acceptation
    • CGTSIM  – Contribution au budget de fonctionnement
    • Micro-ordinateurs – Contrat d’acquisition
    • Comité d’examen du code d’éthique et de déontologie des commissaires - Recommandations
    • Colloque annuel de l’ADIGECS à Montréal – Délégation de commissaires
  • Octobre 2006 - Volume 10, Numéro 2button

    Consultez la version complète de L'Aperçu de Octobre 2006 - Volume 10, Numéro 2.
    • Critères d’admission au secteur Jeunes - Modifications
    • Critères d’inscription 2007-2008 – Adoption
    • Nouvelle-Querbes, Jonathan et Collège Saint-Louis –  Adoption des critères d’inscription 2007-2008
    • Guy-Drummond – Adoption des critères d’inscription 2007-2008
    • Bassins d’alimentation de Saint-Laurent – Projet pour consultation
    • Politique des déboursés scolaires – Abrogation
    • Direction générale – Attentes signifiées pour 2006-2007
    • Direction générale – Recrutement, sélection et embauche
    • Direction générale adjointe – Maintien et ouverture de poste
    • Programme d’aide aux employés – Renouvellement
    • Cadre de gestion sur l’application des politiques de recrutement,
      sélection et engagement – Modification
    • Plan stratégique – Projet pour consultation
    • Circonscriptions électorales – Adoption de la division du territoire
    • Conférence Promesse du millénaire – Délégation
    • Centrex et liens PRI – Contrat
    • Réseau de fibre optique – Achat d’équipement
    • Erratum – Comité de sélection, Service de l’organisation scolaire
  • Septembre 2006 - Volume 10, Numéro 1button

    Consultez la version complète de L'Aperçu de Septembre 2006 - Volume 10, Numéro 1.
    • Transport scolaire – transfert de contrats
    • Affectation – direction générale adjointe
    • Comité de sélection – direction adjointe, Service de l’organisation scolaire
    • Comité du code d’éthique et de déontologie – nominations 2006-2007
    • Circonscriptions électorales – adoption du projet de division

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